Sentinelle du droit…

Lorsqu’on est avocat, on est amené à s’endurcir à force d’être confronté quotidiennement, dans le secret de nos cabinets ou le cadre feutré des salles d’audience, aux récits des épreuves que la vie inflige à nos clients.

Nous autres, professionnels de la Justice, on a pris l’habitude de la brutalité du système et on y est préparé. On connaît ce que l’on appelle pudiquement l’« aléa judiciaire », mais nos clients -les justiciables- aiment entendre de la part de leur défenseur c’est : « Bien sûr Madame/Monsieur : c’est un scandale ce qui vous arrive, on va se battre et naturellement, on va gagner ! ».

 

Sauf que la Justice n’est pas encore au niveau où on l’espère.

 

Elle est humaine, elle est imparfaite, elle n’est pas toujours synonyme d’équité. Ayant longtemps fait partie de l’équipe « avocats au service des victimes » du barreau de Paris, j’en ai vu du vice, de l’injustice et aussi certains préjugés qu’il fallait combattre.

Lorsque l’on prend en charge la défense des intérêts d’une victime et que le système judiciaire fonctionne mal, vient la colère, sentiment qu’il faut bien dominer et sublimer pour avancer vers une certaine forme de « réparation judiciaire ».

La robe noire, symbole de notre fonction, nous sert souvent d’armure afin que nos sentiments personnels ne s’échappent pas de nous ; qu’ils ne viennent polluer ni notre acuité intellectuelle, ni le discernement nécessaire à une bonne défense de nos dossiers.

Pour autant, même avec cette robe noire, je n’ai jamais été blasée : quelque chose de viscéral a toujours préservé intacte ma capacité d’indignation face à certaines affaires.

 

Les raisons de la colère…

 

Le droit pénal est une discipline très particulière : c’est l’école du feu pour un jeune avocat et le lieu de tous les enjeux humains pour un praticien plus chevronné.

Lorsque j’ai croisé pour la première fois le chemin de la famille DIENG j’avais déjà passé des années dans les prétoires et défendu des affaires difficiles. J’avais eu mes coups d’éclats mais aussi commis des erreurs stratégiques, essayant chaque fois, d’en tirer des leçons.

Mais est-on jamais prêt pour une histoire comme celle-ci ?

Pour ceux qui suivent l’actualité, les faits sont bien connus : Lamine DIENG, jeune homme de 25 ans décédait le 17 juin 2007, sur le plancher d’un fourgon de police, durant son interpellation devant un hôtel du XXème arrondissement de PARIS.

Sa famille n’était prévenue que le lendemain, par téléphone… La cause de sa mort, d’abord présentée comme un accident sur la voie publique allait finalement se révéler, d’après plusieurs experts, comme résultant en réalité d’une asphyxie mécanique avec appui facial contre le sol. Les nombreux hématomes constatés sur sa tête témoignaient à l’évidence des violences qu’il avait subies, outre une technique de menottage non règlementaire et extrêmement douloureuse.

Le plaquage ventral, méthode d’immobilisation dénoncée de longue date par différentes ONG (notamment AMNESTY INTERNATIONAL), avait manifestement entraîné la mort par asphyxie posturale du jeune homme.

 

Persévérance est mère de toutes les vertus…

 

Certains justiciables nous touchent plus que d’autres.

Ce fut immédiatement le cas de Ramata, la sœur de Lamine DIENG. J’ai ressenti une empathie très forte pour cette femme dès notre premier rendez-vous. Ses yeux surtout, brillaient de sentiments mêlés de détermination, de colère et de chagrins contenus à grand renfort d’une dignité qui forçait le respect.

Elle attendait la Justice du pays des droits de l’Homme mais ce qu’elle a eu en retour c’est un mur.

Comment s’expliquer en effet que le système judiciaire français lui ait refusé sa légitime demande de reconstitution sur les lieux de la scène ayant conduit à la mort de son frère ?

Comment comprendre que les policiers n’aient jamais été mis en examen par le juge d’instruction malgré nos vives protestations ? Comment accepter qu’ils aient simplement été placés sous le statut de « témoin assisté », leur permettant au passage d’avoir accès au dossier et d’organiser leur défense collective jusqu’à obtenir finalement une ordonnance de non-lieu ?

Et si Lamine s’était prénommé Martin, Victor ou Lionel, le monde aurait crié au scandale depuis sa mort en 2007 ? La réponse n’est pas aussi simple qu’il pourrait y paraître de prime abord. A la différence des Etats Unis, où le racisme est systémique dans les affaires de violences policières, force est de constater que ce n’est pas toujours le cas en France.

Soyons clairs : faire partie d’une minorité raciale n’aide pas, c’est évident !

Néanmoins, qu’on soit Blancs, Asiatiques ou Noirs, ce qui pose problème dans les dossiers de violences policières, c’est que la dénonciation des fautes des policiers devant la Justice n’est pas un discours que les procureurs et juges ont envie d’entendre.

On a parfois l’impression d’évoluer dans un système d’un autre âge.

« On ne peut pas changer les ombres, on peut juste les éclairer » (J. Dore)

Pour saisir la plupart des Cours des droits de l’Homme à travers le monde, la procédure impose que les justiciables aient épuisé toutes les voies de recours internes. C’est notamment le cas de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH).

Nous avons compris très vite que seule la pression du risque d’une condamnation internationale pourrait conduire l’État français à reconnaître enfin leur statut de victime.

Pour la famille DIENG, il aura donc fallu enchaîner les recours infructueux durant 12 ans, de la Cour d’appel en passant par la Cour de cassation, pour finalement avoir le droit d’accéder à la justice internationale.

C’est donc par une décision du 4 juin 2020 de la Cour européenne des droits de l’Homme, qu’aura pris fin ce marathon judiciaire. Ce dénouement entérine le désaveu définitif de l’Etat français des agissements mortels de ses propres forces de l’ordre à l’encontre de Lamine DIENG.

Cette date précise n’est pas neutre. Après ces longues années de batailles judiciaires, le calendrier procédural s’est soudain coordonné favorablement avec l’actualité car à la même période, dans une affaire différente, Assa TRAORÉ et son collectif initiaient leur fameuse marche à Paris.

Parfois, les énergies se croisent et s’emboîtent tout aussi logiquement que les pièces d’un puzzle.

Il faut rappeler que pendant des années, l’opinion publique internationale ne s’intéressait pratiquement pas aux violences policières. Les plus jeunes d’entre nous ne sauraient probablement pas dire qui est Rodney King (NDLR : la vidéo de son tabassage mortel avait déclenché les célèbres évènements de Los Angeles en 1991).

Plus tard, des cas de violences policières emblématiques notamment comme ceux de George Floyd et Jacob Blake aux Etats Unis, ou encore, les affaires Théo, Adama Traoré, Rémy Fraisse et beaucoup d’autres encore ont provoqué l’indignation des foules.

Dans l’affaire DIENG, s’il n’y a jamais eu (et qu’il n’y aura jamais) de condamnation personnelle de ces policiers, le désaveu de leur comportement par leur propre pays est notre victoire.

 

« Une victoire est une victoire, c’est le résultat qui compte » (Suzanne Martel)

 

Aujourd’hui, lorsque j’entends : « vous avez gagné », je souris poliment mais ne peux m’empêcher de penser que non, nous n’avons rien « gagné », nous avons simplement « obtenu » une forme de Justice.

J’aurais aimé davantage, j’aurais voulu que ces policiers soient condamnés pour leur faute qui a coûté le prix d’une vie. Il existe une infraction qu’on appelle communément « coups mortels ». Elle permet d’incriminer ces agissements coupables sous la qualification juridique d’homicide involontaire. Cela aurait été un minimum car du point de vue de la famille, c’est même une Cour d’assises qui aurait dû les juger pour meurtre.

Quoiqu’il en soit il faut bien tirer quelque chose de positif de cet incroyable dénouement judiciaire au niveau de la justice supra-nationale.

Aujourd’hui, quand j’entends : « vous avez gagné », je me dis que ce qui n’est pas faux dans cette affirmation, c’est que bien que nous n’obtiendrons jamais la condamnation personnelle des policiers, nous avons acquis la mise en lumière d’une cause.

La persévérance de Ramata DIENG laissera donc une trace indélébile.

Victime mais pas victimaire, cette femme est aujourd’hui devenue un symbole.

Son collectif « vies volées » milite notamment pour l’interdiction des techniques d’immobilisation mortelles comme le plaquage ventral, donne des conseils pratiques en transmettant énormément de force et d’espoir aux autres familles endeuillées. Avec 37 autres familles, ils ont créé une pétition en ligne qui regroupe leurs revendications. Elle a recueilli à ce jour plus de 70 000 signatures. Ils ont aussi adressé une lettre ouverte au défenseur des Droits avec des propositions pour lutter contre le déni de Justice.

C’est donc la mise en marche d’une combattante de plus pour le respect des droits humains que nous avons – toutes et tous- gagné dans cette affaire.

 

Références :

www.viesvolees.org

Convention Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) : articles 2 et 3 (droit à la vie et interdiction de la torture et des traitements inhumains et dégradants), article 6 (droit au procès équitable)

Avocate franco-burkinabée et ivoirienne, je partage mon temps et mon activité professionnelle entre la France et l’Afrique de l’ouest.
Le métissage dont je suis issue et ma double formation juridique me permettent de tenir compte des spécificités des deux cultures dans l’exercice de mon métier. Je pratique principalement le droit des affaires et le droit du travail mais ma vocation est née avec le droit pénal. J’aime écrire des articles décryptant les mythes et réalités du monde judiciaire, afin d’encourager chacun à connaître et faire valoir ses droits.
Ma citation favorite ? « Lorsqu’on renverse les murs, on crée des ponts. » (Angela DAVIS)